Cadre Légale et Dispositions Générales
Le présent site internet est édité par l'association VOCAPEP'S, organisme à but non lucratif régi par la loi du 1er juillet 1901, immatriculé au Répertoire National des Associations sous le numéro RNA W372012333 et identifié sous le SIREN 807681085. Le siège social est établi au 15 RUE PIERRE GUIERCHE, 37230 PERNAY, France. Directeur de la publication : M. Devid Nabaf (contact : devidnabaf@gmail.com).
L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Ces conditions sont susceptibles d'être modifiées à tout moment pour se conformer aux évolutions législatives ou aux décisions des instances de l'association.
Premier Appel à l'Action : Rejoindre nos équipes bénévoles
L'association VOCAPEP'S fonctionne grâce à l'engagement désintéressé de ses membres. Vous souhaitez vous investir dans nos activités culturelles à Pernay ?
Consulter les offres bénévoles →1. Objet du Site et Absence de Caractère Commercial
Le site internet de l'association VOCAPEP'S a pour objet exclusif la diffusion d'informations publiques concernant ses activités d'expression artistique, ses ateliers de chant, son organisation démocratique et sa transparence financière. Conformément aux principes régissant les associations d'intérêt général, le site ne propose aucune transaction commerciale, aucune vente d'articles ou de prestations payantes, et ne contient aucun dispositif publicitaire à caractère marchand.
Deuxième Appel à l'Action : S'engager dans nos actions d'utilité publique
Participez à la co-construction de nos programmes culturels en devenant membre actif de l'association.
Devenir membre pour la saison 2026 →2. Propriété Intellectuelle et Droits de Reproduction
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, logos, documents téléchargeables, chartes graphiques) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, sans l'autorisation écrite préalable du Conseil d'Administration de VOCAPEP'S, est strictement interdite.
Seule est autorisée la reproduction des textes pour un usage strictement personnel, éducatif ou d'information dans le cadre d'activités associatives à but non lucratif, sous réserve de la mention explicite de la source : « Association VOCAPEP'S - Pernay ».
Troisième Appel à l'Action : Transmettre vos compétences techniques
Mettez votre expertise au service de la gestion et du respect des règles du droit d'auteur au sein de notre commission juridique consultative.
Rejoindre l'équipe juridique →3. Limites de Responsabilité
L'association VOCAPEP'S s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, l'association décline toute responsabilité pour toute précision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations.
Quatrième Appel à l'Action : Participer à nos missions locales
Pour toute question relative au fonctionnement du site ou pour signaler un dysfonctionnement, contactez directement le secrétariat de l'association.
Contacter le secrétariat →